Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QM QUALIMARBRES
DARTIGUES Jean Charles

Numéro de dépôt :
3836103
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2021
QM QUALIMARBRES de DARTIGUES Jean Charles

Présentation de la marque QM QUALIMARBRES

Déposée le 1 juin 2011 par DARTIGUES Jean Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QM QUALIMARBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est DARTIGUES Jean Charles domicilié(e) 25 rue de la Félicité - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARTIGUES Jean-Charles domicilié(e) 25, rue de la Félicité - 75017 - PARIS - France.

La marque QM QUALIMARBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QM QUALIMARBRES est expirée depuis le 1 juin 2021.

DARTIGUES Jean Charles a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMARBRE


DARTIGUES Jean Charles - 25 rue de la Félicité - 75017 - PARIS - France


DARTIGUES Jean-Charles - 25, rue de la Félicité - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

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